La description du sujet
Remarque :Pour que le Glossaire trouve un sigle, il doit être écrit en majuscules
Pour qu'il trouve un mot, il doit ètre orthographié et accentué correctement
§:c ( | | le Glossaire de Francis a trouvé :| - | Le terme, un néologisme importé d'Allemagne nazie, sera adopté par Vichy pour désigner la liquidation ou le transfert des entreprises juives à des "aryens". On parlera plus volontiers d'aryanisation économique en vue d'éliminer toute influence juive dans l'économie nationale.
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Journal Officiel - JO - Divers |
| - | Journal qui recueille les textes de lois, décrets... et tout ce qui fait le bonheur des juristes.
En Belgique on dit: le Moniteur Belge.
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Livres de Guerre - LDG - Divers |
| - | LdG? Mais vous y êtes! C'est "Livres de Guerre"!
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| - | Dans le cadre de l'organisation de la Résistance, la lettre R suivie de 1 à 6 indiquait une région de la zone Sud (zone non occupée jusqu'en 1942).
R1 : Région Rhône-Alpes (centre Lyon).
R2 : Région Provence-Côte d'Azur (centre Marseille).
R3 : Région Languedoc-Roussillon (centre Montpellier).
R4 : Région du Sud-Ouest (centre Toulouse).
R5 : Région de Limoges (centre Brives puis Limoges).
R6 : Région de l'Auvergne (centre Clermont-Ferrand).
En zone Nord occupée, les régions étaient définies par les simples lettres : P - A - B - C - D - M
(voir "zone")
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UGIF - Union générale des Israélites de France - Vichy |
Dans ce texte : Lois fiscales ou aryanisation ? de Francis Deleu le vendredi 09 mars 2007 à 17h59
Bonjour et bienvenue sur "Livres de Guerre"
**** Est-ce que quelqu'un sait me dire si pendant le régime de Vichy ont été faite des lois fiscales particulieres ***
A ma connaissance, peu de lois fiscales spécifiques ont fondamentalement modifié les régimes fiscaux déjà en application avant-guerre. Quelques textes ont été modifiés, d'autres promulgués dans le contexte d'une économie de pénurie.
Mais peut-être votre question porte-t-elle sur la spoliation des biens juifs et sur les lois d'aryanisation ? A vous de bien vouloir le préciser !
Déjà, en attendant, le texte intégral de loi du 22 juillet 1941 relative aux entreprises, biens et valeurs appartenant aux Juifs, publiée au Journal Officiel du 26 août 1941 : 
Cette loi, point d'orgue des textes qui ont précédé et de ceux qui ont suivi, furent une source de revenus au budget de l'Etat. Mais peut-on parler de lois fiscales ?
Nous pourrions également mentionner "l'amende du milliard" sanctionnant les attentats commis contre l'occupant allemand. C'est l'Union générale des Israélites de France ( UGIF ) qui sera chargée de réunir les fonds... auprès de ses membres.
Bien cordialement,
Francis. *** / *** |
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